Politique de confidentialité

Version : 1.0 — Dernière mise à jour le [À COMPLÉTER : date].
La présente politique décrit la manière dont T-Lab collecte, utilise, conserve et protège les données à caractère personnel des utilisateurs du site t-lab.fr et de ses clients, conformément au Règlement (UE) 2016/679 (« RGPD ») et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (« Informatique et Libertés »).

1. Responsable du traitement

Le responsable des traitements de données personnelles est :

T-Lab — [À COMPLÉTER : dénomination sociale, forme juridique, SIREN/SIRET, siège social].
Directeur de la publication : Waël YOUSSEF.
Contact : contact@t-lab.fr — [À COMPLÉTER : téléphone].
Adresse postale : T-Lab, 340 Rue Rosa Luxemburg, 34070 Montpellier.

T-Lab n’a pas désigné de délégué à la protection des données (DPO). Pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez écrire à contact@t-lab.fr.

2. Champ d’application

La présente politique s’applique à l’ensemble des traitements réalisés par T-Lab dans le cadre :

de la navigation sur le site t-lab.fr ;
de la création et de la gestion d’un compte client ;
de l’utilisation du configurateur et de la prise de rendez-vous en ligne ;
des commandes passées sur la boutique en ligne ;
des demandes de contact, du service après-vente et des candidatures (recrutement) ;
de la gestion des cookies et traceurs.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers disposant de leurs propres politiques de confidentialité, sur lesquelles T-Lab n’exerce aucun contrôle.

3. Données que nous collectons

Selon votre utilisation du site, nous sommes susceptibles de collecter :

Données d’identification et de compte : nom, prénom, adresse e-mail, mot de passe (stocké de façon chiffrée), et, le cas échéant, l’identifiant technique associé à une connexion via Google (« Se connecter avec Google »).
Coordonnées : adresse postale de facturation et de livraison, numéro de téléphone.
Données de commande et de facturation : produits commandés, montants, historique d’achats, factures. Pour les clients professionnels : raison sociale et numéro de TVA intracommunautaire.
Données de rendez-vous et de configuration : centre choisi, prestation(s) sélectionnée(s), modèle de véhicule Tesla, options du configurateur, date et heure du rendez-vous, montant de l’acompte.
Données de paiement : les paiements sont traités par des prestataires de paiement sécurisés ; T-Lab ne stocke aucun numéro de carte bancaire complet. T-Lab conserve uniquement des données non sensibles (statut du paiement, moyen utilisé, montant, référence de transaction).
Données de candidature (page Recrutement) : identité, coordonnées et CV (fichier PDF) transmis via le formulaire de candidature.
Données de contact et de service : contenu de vos messages, demandes de service après-vente ou d’exercice de vos droits.
Données techniques et de navigation : adresse IP, type de navigateur et d’appareil, pages consultées, données issues des cookies et traceurs (voir article 10).

Les champs obligatoires sont signalés dans les formulaires ; à défaut de les renseigner, T-Lab peut se trouver dans l’impossibilité de traiter votre demande (commande, rendez-vous, candidature).

4. Finalités et bases légales

Chaque traitement repose sur une base légale au sens de l’article 6 du RGPD :

Finalité	Base légale
Création et gestion du compte client	Exécution du contrat (art. 6.1.b)
Traitement des commandes, livraison, service après-vente	Exécution du contrat (art. 6.1.b)
Prise de rendez-vous et gestion des prestations	Exécution du contrat / mesures précontractuelles (art. 6.1.b)
Gestion des paiements et prévention de la fraude	Exécution du contrat (art. 6.1.b) et intérêt légitime (art. 6.1.f)
Facturation, comptabilité et obligations fiscales	Obligation légale (art. 6.1.c)
Réponse aux demandes de contact hors relation contractuelle (prospects, informations générales)	Intérêt légitime — répondre à vos sollicitations (art. 6.1.f)
Examen des candidatures reçues (CV)	Intérêt légitime de T-Lab / mesures précontractuelles (art. 6.1.f ou 6.1.b)
Conservation d’un CV en vivier au-delà du recrutement	Consentement du candidat (art. 6.1.a), révocable à tout moment
Mesure d’audience et cookies non essentiels	Consentement (art. 6.1.a)
Sécurité du site, journaux de connexion, prévention des abus	Intérêt légitime / obligation légale (art. 6.1.f et 6.1.c)
Respect des obligations légales et gestion des litiges	Obligation légale / intérêt légitime (art. 6.1.c et 6.1.f)

Lorsqu’un traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment, sans que cela remette en cause la licéité des traitements effectués avant le retrait.

Décision automatisée et profilage. T-Lab ne prend aucune décision produisant des effets juridiques à votre égard, ou vous affectant de manière significative de façon similaire, sur le seul fondement d’un traitement automatisé au sens de l’article 22 du RGPD, et ne réalise pas de profilage à des fins publicitaires.

5. Origine des données

Les données sont principalement collectées directement auprès de vous (formulaires, compte, commande, rendez-vous, candidature, échanges). Certaines données techniques sont collectées automatiquement lors de votre navigation (cookies, journaux de serveur). Lorsque vous utilisez la connexion Google, nous recevons de Google les informations de profil de base que vous avez autorisées (nom, adresse e-mail).

6. Destinataires et sous-traitants

Vos données sont destinées aux services habilités de T-Lab (gestion des commandes, des rendez-vous, du SAV et de la comptabilité) et, dans la stricte mesure nécessaire, aux prestataires (sous-traitants) agissant pour le compte de T-Lab et présentant des garanties conformes au RGPD :

Hébergement du site : OVH SAS (OVHcloud), Roubaix, France — données hébergées dans l’Union européenne.
Prestataires de paiement : Stripe et PayPal (traitement sécurisé des paiements par carte, Apple Pay, Google Pay et PayPal). *[À VÉRIFIER : confirmer les prestataires de paiement effectivement activés.]*
Services Google : mesure d’audience et fonctionnalités du site (par exemple Google Site Kit / Google Analytics) et connexion « Se connecter avec Google », lorsque vous y consentez ou les utilisez.
Transporteurs : La Poste / Colissimo, pour la livraison des commandes.
Prestataires techniques : maintenance, e-mailing transactionnel et outils nécessaires au fonctionnement du site.

T-Lab peut également communiquer des données lorsque la loi l’exige (autorités administratives ou judiciaires). T-Lab ne vend ni ne loue vos données personnelles à des tiers.

7. Transferts de données hors de l’Union européenne

Les données sont prioritairement hébergées et traitées au sein de l’Union européenne. Certains prestataires (notamment des services Google et de paiement) peuvent toutefois entraîner un transfert de données vers des pays situés hors de l’Union européenne, en particulier les États-Unis.

Dans ce cas, ces transferts sont encadrés par des garanties appropriées au sens des articles 44 et suivants du RGPD : décision d’adéquation de la Commission européenne (par exemple le *EU-U.S. Data Privacy Framework*), et/ou clauses contractuelles types de la Commission européenne. Vous pouvez obtenir une copie de ces garanties en écrivant à contact@t-lab.fr.

8. Durées de conservation

Vos données sont conservées pour la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies, puis archivées ou supprimées :

Donnée	Durée de conservation
Compte client	Pendant toute la durée de la relation contractuelle, puis suppression ou anonymisation à l’issue d’une période d’inactivité de 3 ans à compter du dernier contact (connexion, commande ou échange), sous réserve des durées légales applicables (notamment aux factures)
Commandes, factures et pièces comptables	10 ans à compter de la clôture de l’exercice (obligation légale, art. L.123-22 du Code de commerce)
Données de rendez-vous et de prestation	Durée de la relation, puis archivage à des fins de preuve et de garantie
Candidatures non retenues (CV)	2 ans à compter du dernier contact, sauf consentement pour une conservation plus longue
Cookies et traceurs	Consentement conservé 6 mois ; durée de vie des cookies 13 mois maximum ; données de mesure d’audience 25 mois maximum
Journaux de connexion techniques	12 mois
Données bancaires (carte)	Non conservées par T-Lab (gérées par le prestataire de paiement)

À l’issue de ces durées, les données sont supprimées ou anonymisées. Certaines peuvent être conservées en archivage intermédiaire pour la seule constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice, dans la limite des délais de prescription applicables.

9. Sécurité des données

T-Lab met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger vos données contre la perte, l’altération, la divulgation ou l’accès non autorisé : hébergement au sein de l’Union européenne, chiffrement des échanges (HTTPS/TLS), stockage chiffré des mots de passe, hébergement des CV dans un répertoire non public, contrôles d’accès et restriction des habilitations aux seules personnes autorisées.

Aucun système n’étant infaillible, T-Lab ne peut garantir une sécurité absolue ; en cas de violation de données susceptible d’engendrer un risque élevé pour vos droits et libertés, T-Lab vous en informera conformément aux articles 33 et 34 du RGPD.

10. Cookies et traceurs

Lors de votre première visite, un bandeau de gestion des cookies vous permet d’accepter, de refuser ou de paramétrer les cookies non essentiels. Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment via le lien de gestion des cookies accessible sur le site.

Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site (session, panier, sécurité, mémorisation de vos choix de consentement) ne requièrent pas votre consentement.
Les cookies de mesure d’audience et non essentiels ne sont déposés qu’après votre consentement.

Le détail des cookies utilisés, leur finalité et leur durée figurent dans le module de gestion des cookies du site.

11. Vos droits

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants sur vos données :

Droit d’accès : obtenir la confirmation que des données vous concernant sont traitées et en obtenir une copie ;
Droit de rectification : faire corriger des données inexactes ou incomplètes ;
Droit à l’effacement (« droit à l’oubli »), dans les limites des obligations légales de conservation (notamment comptables) ;
Droit à la limitation du traitement ;
Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format structuré et lisible par machine ;
Droit d’opposition au traitement fondé sur l’intérêt légitime, et à tout moment à la prospection commerciale ;
Droit de retirer votre consentement à tout moment, pour les traitements qui en dépendent ;
Droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.

Le droit à l’effacement n’est pas absolu : T-Lab est tenu de conserver certaines données (notamment les factures) pendant les durées légales, même après la clôture de votre compte.

12. Comment exercer vos droits

Vous pouvez exercer vos droits :

depuis votre espace client, rubrique « Mes données », qui permet d’adresser une demande d’accès ou de suppression ;
par e-mail à contact@t-lab.fr ;
par courrier à : T-Lab, 340 Rue Rosa Luxemburg, 34070 Montpellier.

T-Lab peut vous demander de justifier votre identité en cas de doute raisonnable. Une réponse vous sera apportée dans un délai d’un (1) mois, prolongeable de deux mois en cas de demande complexe.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL :

Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL)
3 Place de Fontenoy — TSA 80715 — 75334 Paris Cedex 07
www.cnil.fr

13. Protection des mineurs

Le site et les services de T-Lab s’adressent à des personnes majeures ou à des mineurs disposant de l’autorisation de leur représentant légal. T-Lab ne collecte pas sciemment de données relatives à des mineurs sans une telle autorisation. Si vous estimez qu’un mineur nous a communiqué des données sans autorisation, contactez-nous à contact@t-lab.fr afin que nous procédions à leur suppression.

14. Modifications de la politique

T-Lab peut modifier la présente politique de confidentialité afin de l’adapter aux évolutions légales, réglementaires ou techniques. La version applicable est celle publiée sur le site au moment de votre visite ; la date de dernière mise à jour figure en tête du document. En cas de modification substantielle, une information appropriée pourra être portée à votre connaissance.

15. Contact

Pour toute question relative à la présente politique ou à vos données personnelles :

E-mail : contact@t-lab.fr
Téléphone : [À COMPLÉTER]
Adresse : T-Lab, 340 Rue Rosa Luxemburg, 34070 Montpellier.